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Procès verbaux du SMPDTC :
- 2011 - Télécharger ICI
- 2012 - Télécharger ICI
- 2013 - Télécharger ICI
- 2014 - Télécharger ICI
- 2015 - Télécharger ICI
- 2016 - Télécharger ICI
- 2017 - Télécharger ICI
- 2018 - PV CP février 2018 PV CP avril 2018
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Documents du SCOT :
1 – Rapport de présentation
1.0 - résumé non technique - Télécharger ICI
1.1 – diagnostic - Télécharger ICI
1.2 - analyse et justification consommation espace - Télécharger ICI
1.3 - explication des choix pour établir le projet - Télécharger ICI
1.4 - articulation du scot avec les autres plans - Télécharger ICI
1.5 - évaluation environnementale - Télécharger ICI
1.6 - indicateurs de suivi - Télécharger ICI
1.7 - phasage envisagé - Télécharger ICI
2 - PADD - Télécharger ICI
3 - DOO - Télécharger ICI
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Approche Environnementale de l'Urbanisme : Télécharger le Guide Environnementale
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La lettre du SCOT
- Lettre du SCOT n°1 - Décembre 2012 - Télécharger ICI
- Lettre du SCOT n°2 - Mai 2013 - Télécharger ICI
- Lettre du SCOT n°3 - Octobre 2014 - Télécharger ICI
- Lettre du SCOT n°4 - Mai 2015 - Télécharger ICI
- Lettre du SCOT n°5 - Septembre 2016 - Télécharger ICI
- Lettre du SCOT N°6 - Septembre 2017 : Télécharger ici
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Plan Climat Air Energie Territorial :
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Délibération 2017-21 Transfert au PETR du Pays Dieppois - Terroir de Caux de la compétence d'élaboration du PCAET (Télécharger ICI)
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Délibération 2019-23 Complément délibération 2017-21 du PCAET (Télécharger ICI) et ses Annexes sur le périmètre (Télécharge ICI) et sur l'aperçu des incidences potentielles sur l'environnement (Télécharger ICI)
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Délibération 2019-24 Arrêt du PCAET : Télécharger ICI
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Le diagnostic du PCAET est disponible : Télécharger ICI
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Synthèse du diagnostic : Télécharger ICI
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Synthèse du diagnostic pour Dieppe-Maritime : Télécharger ICI
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Synthèse du diagnostic pour Falaises du Talou : Télécharger ICI
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Synthèse du diagnostic pour Terroir de Caux : Télécharger ICI
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La stratégie du Plan Climat est disponible : Télécharge ICI
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Le Plan d'action est disponible : Télécharger ICI
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Le Rapport Environnemental est disponible : Télécharger ICI
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Le Bilan de la concertation est disponible : Télécharger ICI
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Etudes et autres documents- Télécharger ICI
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Articles archivés et actualités - Consulter ICI
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Contrats de Pays :
- Livre du contrat de Pays 2014-2020 - Télécharger ICI
- Livre du contrat de Pays 2011-2013 - Télécharger ICI - et Maquette financière - Télécharger ICI