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• Procès verbaux du SMPDTC :

  • 2011 - Télécharger ICI
  • 2012 - Télécharger ICI
  • 2013 - Télécharger ICI
  • 2014 - Télécharger ICI
  • 2015 - Télécharger ICI
  • 2016 - Télécharger ICI
  • 2017 - Télécharger ICI
  • 2018 - PV CP février 2018 PV CP avril 2018 

• Documents du SCOT :

1 – Rapport de présentation

1.0 - résumé non technique - Télécharger ICI

1.1 – diagnostic - Télécharger ICI

1.2 - analyse et justification consommation espace - Télécharger ICI

1.3 - explication des choix pour établir le projet - Télécharger ICI

1.4 - articulation du scot avec les autres plans - Télécharger ICI

1.5 - évaluation environnementale - Télécharger ICI

1.6 - indicateurs de suivi - Télécharger ICI

1.7 - phasage envisagé - Télécharger ICI

2 - PADD - Télécharger ICI

3 - DOO - Télécharger ICI

• Approche Environnementale de l'Urbanisme : Télécharger le Guide Environnementale

• Séminaires SCOT :

  • 15 novembre 2012 - diagnostic prospectif - Télécharger ICI
  • 15 novembre 2012 - compte rendu des ateliers prospectifs - Télécharger ICI
  • 12 novembre 2014 - compte rendu des décisions du séminaire PADD - Télécharger ICI
  • 18 mars 2015 - Séminaire PADD n°2 - Télécharger ICI
  • 1er juillet 2015 - Typologie des pôles - Télécharger ICI

• La lettre du SCOT

  • Lettre du SCOT n°1 - Décembre 2012 - Télécharger ICI
  • Lettre du SCOT n°2 - Mai 2013 - Télécharger ICI
  • Lettre du SCOT n°3 - Octobre 2014 - Télécharger ICI
  • Lettre du SCOT n°4 - Mai 2015 - Télécharger ICI
  • Lettre du SCOT n°5 - Septembre 2016 - Télécharger ICI
  • Lettre du SCOT N°6 - Septembre 2017 : Télécharger ici

• Communication SCOT - Télécharger ICI

• Etudes et autres documents- Télécharger ICI

• Avis des Personnes Publiques Associées - Télécharger Ici

• Propositions et avis du Conseil de Développement

  • Avis sur le Diagnostic Prospectif du SCOT - 18 septembre 2013 - Télécharger ICI
  • Avis sur le Projet d'Aménagement et de Développement Durables du SCOT - 20 mai 2015 - Télécharger ICI
  • Echanges sur le Document d'Orientation et d'Objectifs du SCOT - 29 avril 2016 - Télécharger ICI

• Articles archivés et actualités - Consulter ICI

• Contrats de Pays  :

  • Livre du contrat de Pays 2014-2020 - Télécharger ICI
  • Livre du contrat de Pays 2011-2013 - Télécharger ICI - et Maquette financière - Télécharger ICI