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• Procès verbaux du SMPDTC :

  • 2011 - Télécharger ICI
  • 2012 - Télécharger ICI
  • 2013 - Télécharger ICI
  • 2014 - Télécharger ICI
  • 2015 - Télécharger ICI
  • 2016 - Télécharger ICI
  • 2017 - Télécharger ICI
  • 2018 - PV CP février 2018 PV CP avril 2018 

• Documents du SCOT :

1 – Rapport de présentation

1.0 - résumé non technique - Télécharger ICI

1.1 – diagnostic - Télécharger ICI

1.2 - analyse et justification consommation espace - Télécharger ICI

1.3 - explication des choix pour établir le projet - Télécharger ICI

1.4 - articulation du scot avec les autres plans - Télécharger ICI

1.5 - évaluation environnementale - Télécharger ICI

1.6 - indicateurs de suivi - Télécharger ICI

1.7 - phasage envisagé - Télécharger ICI

2 - PADD - Télécharger ICI

3 - DOO - Télécharger ICI

• Approche Environnementale de l'Urbanisme : Télécharger le Guide Environnementale

• La lettre du SCOT

  • Lettre du SCOT n°1 - Décembre 2012 - Télécharger ICI
  • Lettre du SCOT n°2 - Mai 2013 - Télécharger ICI
  • Lettre du SCOT n°3 - Octobre 2014 - Télécharger ICI
  • Lettre du SCOT n°4 - Mai 2015 - Télécharger ICI
  • Lettre du SCOT n°5 - Septembre 2016 - Télécharger ICI
  • Lettre du SCOT N°6 - Septembre 2017 : Télécharger ici

• Plan Climat Air Energie Territorial :

  • Délibération 2017-21 Transfert au PETR du Pays Dieppois - Terroir de Caux de la compétence d'élaboration du PCAET (Télécharger ICI)

  • Délibération 2019-23 Complément délibération 2017-21 du PCAET (Télécharger ICI) et ses Annexes sur le périmètre (Télécharge ICI) et sur l'aperçu des incidences potentielles sur l'environnement (Télécharger ICI)

  • Délibération 2019-24 Arrêt du PCAET : Télécharger ICI

  • Le diagnostic du PCAET est disponible : Télécharger ICI

  • Synthèse du diagnostic : Télécharger ICI

  • Synthèse du diagnostic pour Dieppe-Maritime : Télécharger ICI

  • Synthèse du diagnostic pour Falaises du Talou : Télécharger ICI

  • Synthèse du diagnostic pour Terroir de Caux : Télécharger ICI

  • La stratégie du Plan Climat est disponible : Télécharge ICI

  • Le Plan d'action est disponible : Télécharger ICI

  • Le Rapport Environnemental est disponible : Télécharger ICI

  • Le Bilan de la concertation est disponible : Télécharger ICI

• Etudes et autres documents- Télécharger ICI

• Articles archivés et actualités - Consulter ICI

• Contrats de Pays  :

  • Livre du contrat de Pays 2014-2020 - Télécharger ICI
  • Livre du contrat de Pays 2011-2013 - Télécharger ICI - et Maquette financière - Télécharger ICI